Mentions légales

Bienvenue sur le site Web de LBS Seeds

Le site LBS Seeds (lbs-seeds.com) est publié par LUR BERRI DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée ayant son siège social situé Route de Sauveterre64120 Aïcirits – France – Tél. : 05 59 38 72 33 – Fax. : 05 59 38 72 04, inscrite au Registre du Commerce de Bayonne sous le n° 391 430 121 00015 et au capital de 1 359 405,00 €.

En y accédant à ces pages vous acceptez les conditions générales d’utilisation ci-dessous, celles-ci pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis.

Traitement des données personnelles

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles (loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée), vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité le cas échéant) et définir le sort de vos données personnelles « post mortem » LB Seeds par email : donnees.personnelles@lurberri.fr ou par courrier : LBS Seeds – Route Sauveterre – 64120 Aïcirits – France.

Afin de nous permettre de répondre rapidement, nous vous remercions de nous indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Nous pourrons procéder à des vérifications d’identité afin de garantir la confidentialité et la sécurité de vos données (l’article 40 de la loi du 6 janvier 1978, l’exercice de ces droits requiert la justification de votre identité.). Dans certains cas une copie d’un titre d’identité portant votre signature pourra vous être demandée. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’ 1 mois suivant la réception de la demande.

Vous disposez par ailleurs, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr.

Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site de LBS Seeds vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Licence de droit d’usage et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

Cookies

Nous sommes susceptibles d’installer des cookies sur votre navigateur web lorsque vous naviguez sur notre site. Les cookies sont des fichiers de taille réduite qui sont envoyées depuis le serveur web vers votre navigateur et stockés le temps d’une session.

Les cookies sont utilisés pour faciliter votre navigation sur le site, assurer la qualité de votre expérience et de votre sécurité, et dans un but statistique.
En aucun cas, le traitement de ces données statistiques ne nous permet d’identifier l’identité des personnes venues naviguer sur le site.
La collecte de cookies peut être désactivée dans les préférences de votre navigateur. Veuillez noter que si votre navigateur rejette tous les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties de notre site.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL (http://www.cnil.fr).

Crédits

Responsable de la publication

Vincent SAUVAGE  – Route Sauveterre64120 Aïcirits – France
Tél. : 05 59 38 72 00

Conception et réalisation du site

Agence YAPAK (http://www.yapak.fr) – 25 chemin du Chapitre31100 ToulouseFrance
Tél. : +33 5 34 45 59 00

Hébergement du site Internet

OVH (2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX)

Photos

Copyright LBS Seeds